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Message  Mat. Sam 9 Mai - 8:44

Bonjour Very Happy
Je me demandais si mettre trop de détails dans une QROC, sans être totalement hors sujet, pouvait être pénalisant.

Par exemple à la question posée il y a deux ans sur les exceptions du droit à l'information j'aurais retranscris le cours tel qu'il est dans le polycopié, c'est à dire comme ceci (c'est un copié/collé du polycopié) :
Peut-on ne pas dire? Les exceptions au droit à l’information
Urgence : L’urgence correspond à une nécessité absolue de procéder à une intervention
immédiate ou de prévenir un danger immédiat pour le patient. Dans ce cas, les textes acceptent
une exception, non seulement à l'information, mais plus généralement au recueil préalable de
son consentement.
Impossibilité d'informer : Une exception au devoir d'information est également retenue dans
l'hypothèse d'impossibilité d'informer le patient.
L'impossibilité d'informer est par exemple constituée lorsqu'au cours d'une intervention
chirurgicale, il apparaît que s'impose une intervention complémentaire dont le patient ne peut
être informé (Cass. civ. 1re, 22 mai 2002). En l'espèce, l'obligation de procéder à une résection
endoscopique complémentaire, source du risque non révélé, s'était imposée en cours
d'intervention, comme une nécessité anatomique, en présence de tissus obstructifs que seules
les « constatations visuelles préopératoires » avaient permis de déceler. Il a été retenu que la
situation caractérisait l'impossibilité d'informer, le chirurgien ne pouvant avertir son patient des
risques inhérents à cet acte complémentaire sans l'exposer au risque d'une nouvelle intervention
sous anesthésie générale ou loco-régionale.
Le refus du patient d’être informé : Le décret du 7 mai 2012 n°2012-694 portant modification
du Code de déontologie médicale est clair sur ce point : le médecin à l’obligation d’informer le
patient sauf si ce dernier a demandé expressément « de ne pas savoir ». Auquel cas, le médecin
reste tenu par la demande du patient et ce même si l’information risque d’être mal reçue.
Toutefois à cette obligation, une exception est prévue à l’article L1111-2 CSP :"la volonté d'une
personne d'être tenue dans l'ignorance d'un diagnostic ou d'un pronostic doit être respectée,
sauf lorsque les tiers sont exposés à un risque de transmission.
En d’autres termes, le médecin est tenu par la demande expresse du patient de ne pas être
informé sauf si cette information porte sur un diagnostic ou un pronostic de nature à exposer
les tiers à un risque de transmission. Dans ce cas, le médecin est autorisé à outrepasser le refus
du patient d’être informé.  

Cependant en réfléchissant un peu je me dis que les parties sur les exemples sont un peu hors sujet, par là je veux dire qu'elles ne répondent pas directement à la question. Je me demandais donc, s'il était préférable d'inclure ces parties sur les copies. Si ces éléments ne sont pas sur les attendus du correcteur mais correspondent bien au cours, pouvons-nous être pénalisés ?
Je vous remercie d'avance pour votre aide. Very Happy

Mat.

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Message  Bleuse Dim 10 Mai - 15:25

hello !
alors clairement la tu n'auras jamais la place de remplir l'espace qroc, c'est beaucoup trop détaillé.
les qrocs dépassent rarement les 5-6-7 lignes max, ton but est de répondre de manière précise, concise sans omettre de points clés, comme tu le dis les exemples ici ne sont pas pertinent.
regarde sur les colles des années passées tu verras à peu près la taille des cadres, elle te donnera une idée de la "taille" de réponse attendu.
bon courage toi !
Bleuse
Bleuse

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Message  Mat. Mer 27 Mai - 21:41

Bonsoir drunken
Déjà je te remercie pour ta réponse précédente et je voudrais savoir si les exemples du cours de droit sont à réutiliser dans les QROCs? Ce cours de droit me casse un peu les nerfs, je ne sais pas ce qui est attendu par le correcteur et ce qui ne l'est pas. drunken
Bon, merci d'avance pour ton aide. drunken

Mat.

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Message  patronne Dim 31 Mai - 21:32

je me permets de répondre :

si tu regardes bien le poly de droit bcp d'infos sont redondantes. Quand ce n'est pas le cas tu peux essayer de résumé en tiret bien souvent. Il faut savoir que Williatte nattends pas un détail de fou ou alors elle ciblera sa question. si c'est une question large, des tirets ou les grandes idées tiennent en 6 ou 7 lignes comme le disait guillaume

patronne

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